Qu’il s’agisse d’une résiliation pour cause d’insatisfaction, d’un changement d’opérateur ou encore d’un déménagement, la résiliation de sa box internet est une étape primordiale pour ne pas s’embêter à payer un abonnement que l’on n’utilise même plus. Vous désirez mettre fin à votre abonnement internet et vous n’avez aucune idée de comment faire ? Eh bien, découvrez dans cet article les étapes à suivre pour obtenir la résiliation de celui-ci.
La résiliation en cas de souscription à une offre sans engagement
Si l’offre à laquelle vous aviez souscrit était sans engagement ou en cas de dépassement de la durée d’engagement, la résiliation du contrat peut se faire sans motif. Toutefois, il s’avère important de notifier que résilier un abonnement internet facilement se fait différemment en fonction des opérateurs. En effet, certains opérateurs proposent une résiliation par courrier simple, par téléphone ou encore en ligne. En sachant que le moyen de résiliation le plus connu est l’envoi d’une lettre recommandée, accompagnée d’un accusé de réception.
Une fois que l’opérateur aura reçu la demande, celui-ci dispose de 10 jours francs pour mettre fin au contrat, en sachant qu’un jour franc équivaut précisément à une période de 24H. Néanmoins, il est possible d’établir en commun accord avec l’opérateur un délai plus long, en définissant par exemple environ 10 jours à l’avance une date de résiliation du contrat.
De l’arrêt d’un abonnement internet découlent des frais de dossiers qui sont fixés lors de la signature de contrat et qui y sont indiqués. Si vous comptez souscrire à une nouvelle offre, le nouvel opérateur peut parfois proposer de s’occuper des frais de résiliation.
La résiliation en cas de souscription à une offre avec engagement
La procédure de résiliation d’une box avec engagement est la même que celle d’une box sans engagement. Toutefois, celle-ci donne lieu à un paiement d’indemnités pour arrêt de contrat. Celui-ci vient s’ajouter aux frais de résiliation déjà prévus.
Lesdites indemnités sont les mensualités restantes à payer jusqu’à l’achèvement de la durée minimale d’engagement. Prenons par exemple un abonnement de 2 ans, soit de 24 mois, résilié après une période de 12 mois, les indemnités sont fixées au ¼ des sommes restantes à payer jusqu’à la fin de la période d’engagement. Par contre en cas d’un arrêt de 4 mois avant le terme de l’engagement, vous n’aurez seulement qu’à payer les mensualités d’un mois.
Toutefois, dans certains cas de figure, vous n’aurez à payer aucune de ces pénalités lors de la résiliation de votre abonnement internet :
- Un défaut de service à la responsabilité de l’opérateur
- Une modification des termes du contrat
- Motif personnel prévu au contrat.
Existe-t-il d’autres cas de figure ?
En cas de factures impayées, la résiliation du contrat peut être initiée par l’opérateur. Cette dernière se fait via un préavis tout en honorant les conditions du contrat. Cette résiliation donne également lieu à la rétrocession du dépôt de garantie dans les 10 jours qui suivront la restitution du matériel.
Aussi, dans le cas d’un déménagement, il est également possible de résilier un abonnement internet si l’opérateur n’est pas capable d’assurer le service prévu dans les termes du contrat dans la nouvelle zone.
